R 300.7 Contrôle de la marche des trains

4.1 Généralités

 

 

 

En cas de dérangement du contrôle de la marche des trains, il faut procéder selon les dispositions « Dérangement aux équipements de sécurité des trains ».

 

 

4.1.1 Dérangement d’un système de contrôle de la marche des trains du véhicule menant

 

 

 

Lorsque le système de contrôle de la marche des trains est en dérangement, il est permis de circuler sans restriction si les fonctions prévues pour l’infrastructure parcourue sont garanties par un autre système de contrôle de la marche des trains.

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