1 Champ d’application
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Ce règlement s’applique à tous les chemins de fer équipés d’un système de contrôle de la marche des trains.
Les systèmes standardisés sont décrits dans les annexes à ce règlement. Cela est également valable pour les systèmes de signalisation avec des fonctions de contrôle de la marche des trains intégrées. Pour les systèmes qui ne sont pas décrits dans les annexes du présent règlement, les GI règlent dans leurs prescriptions d’exploitation l’effet des fonctions du système pour les ETF et les éventuelles restrictions d’exploitation en cas de dérangement. |
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