R 300.1 Principes de base

2.7 Emploi et comportement du personnel

Les tâches en relation avec la circulation ferroviaire ne peuvent être confiées qu’à du personnel spécialement formé et examiné. Lors d’activités déterminantes pour la sécurité, les collaborateurs ne se laisseront en aucun cas distraire.

Lorsque, pour une fonction, des tâches liées à la circulation ferroviaire sont exercées par différents collaborateurs, les personnes impliquées doivent s’entendre sur la situation initiale, l’avancement des tâches et la procédure concrète à appliquer. Cela vaut en particulier

–     pour la séparation géographique ou fonctionnelle des responsabilités ou

–     pour l’échelonnement temporel.

Si une personne exerce plusieurs fonctions, celle-ci s’assure de l’exécution correcte de toutes les tâches en relation avec la circulation ferroviaire qui lui incombent à ce titre.

Si, en principe, plusieurs fonctions sont attribuées par l’ECF à une seule personne, une désignation alternative de la fonction peut être fixée par l’ECF dans les prescriptions d’exploitation (par exemple, en exploitation des tramways, les fonctions de MEC et de CC comme conducteur ou conductrice de tramway).

Si les fonctions liées à la circulation sont partagées lors de la détermination de l’organisation de l’exploitation, les ECF règlent, le cas échéant, les responsabilités, les compétences et les processus.

Le collaborateur terminant son service fournit les informations nécessaires à son successeur lors de la remise de service. Si elle n’est pas directe, les particularités doivent être transmises par écrit.

2.7.1 Capacité réduite

Nul n’assurera des tâches liées à la circulation des trains s’il se sent malade, s’il est surmené, sous l’influence de l’alcool, d’un médicament, d’une drogue ou pour d’autres raisons qui puissent l’entraver dans l’exercice de ses fonctions.

Les personnes effectuant des tâches liées à la circulation des trains sont coresponsables du respect des normes juridiques sur la durée du travail et du repos.

 

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