Les dispositions d’exécution, dérogations, compléments et commentaires nécessaires aux présentes prescriptions font l’objet de prescriptions d’exploitation éditées par chaque ECF, afin d’assurer le déroulement fiable de l’exploitation ferroviaire, tant en situation normale que lors de perturbations. Ces prescriptions d’exploitation sont éditées conformément à la Dir PE-PCT.

Les trains qui remplissent les conditions techniques circulent en règle générale sans AT. Les ETF mentionnent dans leurs dispositions d’exécution les trains qui sont accompagnés.

Les GI doivent établir un index actualisé de l’emplacement kilométrique des installations de passage à niveau et de leurs passages à niveau. Cet index doit au moins être mis à la disposition du CC sous une forme appropriée

L’établissement et l’utilisation des CL-C en exploitation ferroviaire sont obligatoires

–     lorsque des mouvements de manœuvre circulent en pleine voie

–     pour lever les dérangements

–     pour l’introduction/la suppression de mesures de sécurité d’exploitation lors de travaux sur et aux abords des voies et

–     pour les autres cas prévus par l’ECF.

Les PCT constituent la base pour l’établissement des CL-C.

Les GI et les ETF soutiennent l’utilisation économique de l’énergie, dans la mesure où celle-ci ne porte pas préjudice à la sécurité. Ils édictent les prescriptions d’exploitation nécessaires à cet effet.