En exploitation des tramways, le parcours est contrôlé en continu à distance visible.

Il faut circuler en marche à vue. En outre, les vitesses maximales autorisées sont fixées par le GI, compte tenu des véhicules et des conditions locales.

En exploitation des tramways, la législation sur la circulation routière est en plus applicable.

Le GI établit les bases garantissant des désignations locales claires des voies et des informations de localisation.

Pour chaque transition entre l’exploitation ferroviaire et l’exploitation de tramways et inversement, le genre et la validité de l’autorisation de circuler en exploitation normale et en dérangement doivent être réglés dans les prescriptions d’exploitation du GI.

Les limites sont signalées comme suit :

–     limite de l’exploitation ferroviaire à l’exploitation des tramways

–     limite de l’exploitation des tramways à l’exploitation ferroviaire.
On peut renoncer à la signalisation si la limite se situe au niveau du premier signal principal.

La limite entre les différents GI est signalée. Il est possible de renoncer à la signalisation si la limite est définie dans les prescriptions d’exploitation et si elle est clairement identifiable par le personnel concerné.

L’exploitation des tramways se déroule sur des voies de ligne régulière et des voies de service. Le GI doit désigner les voies de service dans les prescriptions d’exploitation.

Comme circulation de train, on entend en principe les circulations dans le sens de la marche sur les voies de ligne régulière. Le GI règle les circulations de train qui empruntent des voies de service ou qui débutent ou se terminent sur des voies de service.

Sont exécutés comme mouvements de manœuvre :

–     convois se déplaçant sur des voies de service qui ne circulent pas comme train, par ex. pour la formation et le déplacement de véhicules

–     convois se déplaçant sur des voies interdites

–     convois se déplaçant sur des voies de ligne régulière à l’encontre du sens de marche défini.

Les convois qui circulent sur une voie de ligne régulière ont toujours la priorité de circulation par rapport aux convois en provenance d’une voie de service.

Entre des voies similaires, le convoi venant de la droite a la priorité de circulation, sauf si des règles spécifiques au lieu sont appliquées.

Les tronçons sur lesquels l’assentiment pour circuler est transmis par des signaux principaux doivent en principe être exploités selon les dispositions de l’exploitation ferroviaire.

Il est possible de soumettre ces tronçons aux règles de l’exploitation des tramways pour autant que cela corresponde au concept d’exploitation du GI. Les GI et les ETF doivent édicter conjointement les prescriptions d’exploitation requises à cet effet. La conception de l’exploitation ferroviaire doit être prise en compte dans la mesure où cela est approprié. Cela signifie notamment que la signification fondamentale des images des signaux au signal principal correspond à celle de l’exploitation ferroviaire.

Le GI doit définir dans les prescriptions d’exploitation les convois qui doivent prêter attention à une indication de verrouillage et les aiguilles concernées.

Dans la mesure du possible, la réglementation doit être formulée de manière générique de sorte que, pendant la circulation, le MEC et le CMAN puissent identifier systématiquement les aiguilles qui doivent présenter une indication de verrouillage et celles pour lesquelles ce n’est pas le cas.

Les règlements ci-après ne s’appliquent pas dans le cadre de l’exploitation des tramways :

–     Contrôle de la marche des trains R 300.7

–     Formulaires R 300.10

–     Mécanicien / mécanicienne de locomotive (MEC) R 300.13

–     Freins R 300.14

–     Formes particulières d’exploitation R 300.15.

Dans les règlements mentionnés ci-après, les dispositions applicables à l’exploitation des tramways sont énoncées à la fin, dans des chiffres spécifiques :

–     Mouvements de manœuvre R 300.4, chiffre 7

–     Préparation des trains R 300.5, chiffre 5

–     Circulation des trains R 300.6, chiffre 7

–     Dérangements R 300.9, chiffre 15

–     Travaux sur et aux abords des voies R 300.12, chiffre 5.

Les autres chiffres ne s’appliquent pas à l’exploitation des tramways.

Lorsque le règlement dans le détail des situations est délégué aux ECF, ces dernières s’appuient sur les règles définies pour l’exploitation ferroviaire.