Les dispositions relatives à l’horaire et au tableau des parcours ne s’appliquent pas dans le cadre de l’exploitation des tramways. Les GI et les ETF règlent dans leurs prescriptions d’exploitation les situations correspondantes.

Le GI établit et actualise :

–     le tableau des parcours

–     l’horaire pour les trains et les mouvements de manœuvre en pleine voie. Cela comprend également l’établissement des marches et des horaires graphiques.

Le GI annonce :

–     la mise en marche de trains ou mouvements de manœuvre réguliers

–     la mise en marche de trains ou mouvements de manœuvre facultatifs

–     la mise en marche de trains ou mouvements de manœuvre spéciaux

–     les dérogations par rapport aux annonces antérieures

–     la suppression partielle ou totale d’un train ou d’un mouvement de manœuvre.

Le GI transmet les documents nécessaires ou annonces à ses services concernés et aux ETF intéressées afin que ceux-ci puissent garantir la transmission à temps au personnel concerné.

Les marches et le tableau des parcours doivent être remis au MEC ou, selon les besoins, les horaires aux autres agents. Les marches pour les mouvements de manœuvre en pleine voie doivent être en plus remises au CMAN.

En cas d’annonces à court terme, le CC avise contre quittance le MEC. Le MEC doit cependant noter par écrit au moins le numéro du train.