Il ne peut être fait usage que des signaux et images de signaux décrits et reproduits dans les présentes prescriptions. Des prescriptions d’exploi­tation spéciales demeurent toutefois réservées pour des essais et des conditions locales particulières. Sauf indication contraire, les signaux fixes sont reproduits tels qu’ils se présentent dans le sens de marche.

Les signaux qui, contrairement aux prescriptions, ne sont pas allumés ou dont l’image est douteuse, doivent être considérés comme donnant l’ordre d’arrêt, respectivement l’avertissement pour les signaux avancés.

Les signaux sont valables de jour comme de nuit. Les signaux spécifiques de nuit sont utilisés depuis le crépuscule jusqu’au lever du jour, ainsi que lorsque les conditions de visibilité ne sont pas bonnes et dans les tunnels. Les signaux de nuit donnés par les agents doivent être également transmis durant la journée quand, du fait de la mauvaise visibilité, on les distingue mieux que les signaux de jour.

Si le personnel constate qu’un signal fixe est manquant ou n’est pas clairement reconnaissable, il doit en aviser le CC.

Les signaux fixes sont placés à gauche de la voie. Sur les tronçons à simple voie, les signaux peuvent également être placés à droite de la voie, pour des raisons de visibilité. Sur les tronçons à deux ou plusieurs voies et dans les gares, les signaux de la voie se trouvant tout à droite peuvent être disposés à droite de cette voie. La distinction gauche et droite s’entend dans le sens de marche du convoi.

Dans les tunnels à double voie, les signaux des deux voies peuvent être disposés côte à côte entre les voies.

En exploitation des tramways, l’emplacement des signaux peut déroger à ces principes si l’affectation est claire. Les signaux fixes peuvent également être fixés au-dessus des voies, à la ligne de contact par exemple. Les marquages au sol sont autorisés en tant qu’information complémentaire à un signal fixe existant. Les marquages au sol ne sont autorisés comme alternative à un signal fixe que s’ils sont définis dans les PCT.

Il faut prescrire et donner les signaux avec calme et réflexion. Les signaux doivent être clairs et être rigoureusement observés. Si on craint un malentendu, il faut donner un avis complémentaire aux collaborateurs qui doivent observer le signal. Lorsqu’un signal n’est pas clair ou qu’il est impossible de le distinguer avec certitude, il faut au besoin s’arrêter et en attendre ou en demander la répétition.

Les signaux acoustiques doivent être limités au strict nécessaire.

Les signaux ou les images de signaux désignés par le symbole # ne doivent pas être utilisés pour la conception de nouvelles installations et de nouveaux véhicules ou pour le renouvellement d’installations et de véhicules.

Les prescriptions des signaux s’appliquent dans le cadre de l’exploitation des tramways.

Les dispositions relatives aux signaux d’indication de vitesse et aux signaux d’aiguilles qui sont applicables à l’exploitation des tramways sont présentées à la fin des chiffres suivants, dans des chiffres de sous-sections spécifiques :

–         signaux d’indication de vitesse chiffre 2.3, plus spécifiquement au chiffre 2.3.7

–         signaux d’aiguilles chiffre 2.5, plus spécifiquement aux chiffres 2.5.9 et 2.5.10.

Les compléments 1 et 2 au R 300.2 ne sont pas applicables.