Le CC, en tenant compte des possibilités de l’exploitation, doit transmettre l’assentiment pour circuler de façon à circuler de manière ponctuelle.

Pour les gares ou parties de gares désignées par le GI dans les dispositions d’exécution, l’assentiment pour circuler ne peut être transmis qu’après avoir reçu l’annonce de la fin de la préparation du train.

Lorsque l’assentiment pour circuler ne peut pas être transmis à temps sans raisons apparentes, le CC avise dans la mesure du possible le MEC.