Les entrées en direction d’installations de passage à niveau ouvertes se trouvant avant le signal de sortie ne sont autorisées que si la voie peut être parcourue sans restriction jusqu’au point d’arrêt usuel prévu.

Un train faisant arrêt doit s’arrêter au point d’arrêt usuel mais au plus tard avant l’installation de passage à niveau ouverte.

Les gares, dans lesquelles les entrées en direction d’installations de passage à niveau ouvertes sont possibles, sont indiquées dans les tableaux des parcours. Cette indication sera aussi reprise lorsque l’installation de passage à niveau se situe après un indicateur de point d’arrêt pour signal de groupe.

Le signe pour l’installation de passage à niveau ouverte avant le signal de sortie n’a aucune signification si le MEC peut constater que le signal de sortie est à voie libre pour le train entrant.