La vitesse maximale autorisée sur les tronçons de voie ainsi que pour le franchissement des aiguilles et des croisements de voies est indiquée par des signaux d’indication de vitesse ou fixée par le GI dans les prescriptions d’exploitation.

Des vitesses maximales peuvent être définies pour les éléments d’infrastructure. Les éléments et les vitesses maximales correspondantes doivent être réglés par les GI dans les prescriptions d’exploitation.

Le GI peut fixer des vitesses maximales liées à des situations particulières, par exemple lors de rencontres de trains.

Les tronçons de voie qui doivent être franchis temporairement à vitesse réduite sont signalés par des signaux de ralentissement.

La pose et l’enlèvement des signaux de ralentissement, l’emplacement des signaux et la vitesse maximale admissible doivent être annoncés par le GI.

Les ETF informent les MEC.

Le GI peut définir un délai d’annonce pour la pose de signaux de ralentissement.

Lorsque les signaux de ralentissement ne sont pas encore posés, la marche à suivre est définie dans le processus applicable en cas de dérangement.

Le GI détermine s’il est possible de franchir des tronçons de voie sans tension ou des tronçons sur lesquels la ligne de contact est endommagée. Le cas échéant, les GI règlent la procédure à suivre dans les prescriptions d’exploitation.

Le clignotant de direction est utilisé conformément à la législation sur la circulation routière, par ex :

–     lorsque le convoi tourne à gauche ou à droite

–     lorsque la sécurité du trafic l’exige, pour avertir les autres usagers de la route, notamment avant de démarrer.

Les ECF peuvent édicter des consignes supplémentaires pour l’utilisation des clignotants de direction et des clignotants d’avertissement.