Pour chaque train, un assentiment pour circuler est nécessaire.

Le CC transmet l’assentiment pour circuler au MEC par la mise à voie libre du signal principal.

L’assentiment pour circuler transmis est valable

–     en pleine voie jusqu’au prochain signal principal

–     en gare, jusqu’à l’arrêt du train. S’il n’y a pas d’assentiment pour circuler pour le prochain tronçon, le MEC ne peut déplacer le train qu’avec l’assentiment contre quittance du CC.

Le GI règle la procédure lorsque plus d’un arrêt est ordonné pour les trains à l’intérieur du même tronçon.

Si le CC doit, pour des raisons d’exploitation, reprendre l’assentiment pour circuler qui a été transmis, le CC avise le MEC contre quittance avant la reprise de l’assentiment. Si aucun train ne s’approche du signal avancé ou du signal principal ou ne se trouve devant, on peut renoncer à l’avis.

L’assentiment pour circuler est transmis au MEC comme suit :

–      au moyen de l’horaire ou

–      au moyen d’une marche ou

–      au moyen d’un ordre de croisement et de dépassement ou

–      au moyen d’un ordre à quittancer du CC de vive voix ou en phonie.

Les GI règlent dans leurs prescriptions d’exploitation la procédure de transmission de l’assentiment pour circuler, la validité et les conditions requises pour la reprise de l’assentiment pour circuler compte tenu des directives en vigueur concernant le point d’arrêt limite.