Lorsque le prochain signal principal en gare n’est pas visible, le MEC a besoin d’une confirmation que l’assentiment pour circuler est existant.

Comme confirmation, on entend :

–     l’assentiment pour circuler au signal répétiteur est visible ou

–     le signal annonciateur de voie libre est allumé ou

–     la tête du train se trouve après le signal de sortie et

–      le MEC a pu constater au préalable l’assentiment pour circuler au signal de sortie et l’image y relative ne signale pas itinéraire court et

–      le MEC n’a pas franchi un signal indiquant l’image avertissement ou

–     l’autorisation de départ transmise par des moyens dépendants des signaux (par ex. signaux fixes ou systèmes de SMS).

Lorsqu’il n’existe aucune de ces confirmations, le MEC a besoin d’une confirmation contre quittance du CC quant à l’existence d’un assentiment pour circuler. En cas de nécessité, le MEC demande cette confirmation au CC.

Lorsque

–     l’autorisation de départ transmise par des moyens dépendants des signaux (par ex. signaux fixes ou systèmes de SMS) ou

–     la confirmation contre quittance du CC

est disponible, la vitesse maximale est limitée à 40 km/h et il faut s’attendre à trouver le prochain signal à l’arrêt.

La vitesse maximale est limitée à 40 km/h lorsque le signal annonciateur de voie libre est allumé.

Lorsque l’assentiment pour circuler au signal répétiteur est visible ou lorsque l’assentiment pour circuler a été constaté au signal de sortie précédent, la vitesse maximale est déterminée par l’image du signal indiquée ou l’image constatée au préalable.

Lorsqu’il existe plusieurs confirmations, la disposition la moins restrictive peut être appliquée.

Pour une éventuelle augmentation de la vitesse admise, il faut dans tous les cas respecter les dispositions concernant le « Seuil de vitesse ».