Contenu du cours
R 300.6 Circulation des trains

7.3 Départ

7.3.1 Principe

Lorsque les conditions pour le départ sont remplies, un train doit démarrer ou, après un arrêt, poursuivre sa marche.

7.3.2 Conditions pour le départ d’un train

Après avoir reçu l’assentiment pour circuler, le MEC ne peut partir que lorsque

–     la préparation du train est terminée et

–     les portes sont fermées

et dans les cas requis, lorsque

–     le train est commercialement prêt au départ.

Les ETF déterminent les cas dans lesquels une autorisation de départ est en plus nécessaire et la manière dont elle est transmise.

7.3.3 Prêt commercial

Le train est commercialement prêt au départ lorsque le débarquement et l’embarquement des voyageurs sont terminés, que le déchargement et le chargement des marchandises sont terminés, que l’heure de départ est arrivée ou que les conditions pour un départ à l’avance sont remplies.

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