Le CC doit transmettre un assentiment pour chaque mouvement de manœuvre. L’assentiment s’adresse au CMAN.

L’assentiment est valable au maximum jusqu’à l’arrêt sur la voie de destination. Un nouvel assentiment n’est pas requis sur la voie de destination lorsqu’il faut garer sur d’autres véhicules.

Pour un lancer, un laisser-couler et pour les pousses non accompagnées, l’assentiment ne peut être transmis que lorsque le parcours est établi jusqu’à la voie de destination demandée.

Lorsque le CMAN ne peut pas clairement déterminer s’il s’agit d’installations dotées d’aiguilles centralisées ou d’installations non dotées d’aiguilles centralisées, le CMAN doit prendre contact avec le CC.

Avant de transmettre l’assentiment, le CC vérifie que

–     les installations de passage à niveau surveillées sont enclenchées

–     les aiguilles se trouvent en bonne position et ont atteint leur position de fin de course ainsi que les dispositifs de déraillement et les sabots d’arrêt sont enlevés

–     les signaux se trouvant sur le parcours autorisent le mouvement de manœuvre

–     le CMAN est avisé des tronçons de ralentissement et des tronçons de voies dont les lignes de contact sont déclenchées ou mises à la terre. Si les tronçons déclenchés ou mis à la terre sont signalés à l’aide d’un signal d’abaissement fixe ou rotatif, on considère que le CMAN est avisé

–     le CMAN est avisé des restrictions d’exploitation devant être respectées dans la zone d’un chantier.

Si le CC établit le parcours sur une autre voie de destination que celle demandée, le CC doit aviser le CMAN avant de transmettre l’assentiment.

Le CMAN doit être avisé si l’assentiment ne peut pas être transmis jusqu’à la voie de destination qu’il a demandée préalablement, pour autant qu’il n’y ait aucun signal fixe présentant l’image d’arrêt.

L’assentiment est transmis au moyen des signaux nains.

Si des aiguilles ou croisements inoccupés se trouvent entre les véhicules à déplacer et le prochain signal nain, le CMAN ne peut donner l’ordre d’avancer que si le signal nain précédent présente également l’image avancer ou avancer prudemment. Si ce signal nain ne peut pas être reconnu ou si le trait lumineux au dos du signal est éteint, le CMAN doit requérir l’assentiment auprès du CC.

L’assentiment est transmis au moyen des signaux d’arrêt de manœuvre avec l’image assentiment pour le mouvement de manœuvre. S’il n’y a pas de signal d’arrêt de manœuvre, l’assentiment est transmis de vive voix ou par gestes.

Si un signal d’arrêt de manœuvre présentant l’image assentiment pour le mouvement de manœuvre revient prématurément à l’arrêt, le mouvement de manœuvre peut être poursuivi pour autant qu’au moins un essieu du mouvement ait franchi le signal concerné.

Si des voies secondaires sont concernées, le CMAN reprend en même temps les tâches du CC dans une zone non centralisée.

En outre, une autorisation du CC est requise pour traverser les voies principales.

Les aiguilles, sabots d’arrêt et dispositifs de déraillement ne peuvent être desservis que s’ils sont libres et qu’ils peuvent être manœuvrés dans la position voulue avant d’être abordés par des véhicules qui s’en approchent. Après avoir manœuvré une aiguille à main, il faut vérifier que la lame plaque bien contre le sommier.

Lors du franchissement d’une aiguille talonnable, il faut toujours avancer jusqu’à ce que tous les véhicules aient entièrement libéré l’aiguille concernée. Avant le mouvement de retour, il faut contrôler que les lames d’aiguille sont bien en fin de course après le mouvement hydraulique de retour temporisé.

Un assentiment du CC est nécessaire pour les mouvements de manœuvre qui passent d’une zone où les aiguilles sont centralisées à une zone où elles ne le sont pas et réciproquement. Cet assentiment est valable jusqu’au point de transition ou depuis le point de transition.

Dans les zones où les aiguilles ne sont pas centralisées, il faut s’attendre en tout temps à ce que d’autres mouvements de manœuvre surviennent. Les CMAN doivent s’aviser mutuellement sur les mouvements à effectuer.

Lorsque plusieurs mouvements de manœuvre se trouvent devant un signal d’arrêt de manœuvre, l’assentiment n’est valable que pour le premier mouvement de manœuvre.

Lorsqu’il faut franchir un signal d’arrêt de manœuvre qui ne peut pas présenter l’assentiment pour le mouvement de manœuvre, le CC doit protéger le parcours et, si possible, le verrouiller. Le CC transmet alors au CMAN l’ordre contre quittance pour le franchissement du signal de manœuvre. Cet ordre doit être répété pour chaque course séparément.