Tant qu’aucune aiguille n’est franchie, on peut renoncer à un assentiment sur des voies interdites, auquel cas ne seront pas observés, les signaux principaux, signaux de manœuvre et limites de manœuvre.

En présence de plusieurs mouvements de manœuvre, les CMAN s’avisent, d’entente avec le CS, sur le genre et l’ordre de succession des mouvements de manœuvre à effectuer.

Lorsque la composition d’un mouvement de manœuvre est modifiée, le CMAN avise contre quittance le CS.

Sur des voies interdites, sans accord mutuel, les aiguilles ne se trouvent pas dans une position définie.

Sur une voie interdite, le CMAN et le CS doivent s’entendre lorsqu’il faut manœuvrer des aiguilles. Si nécessaire, le CMAN demande au CC de manœuvrer les aiguilles.

Un assentiment du CC est nécessaire pour le franchissement d’aiguilles centralisées. Cet assentiment peut, en fonction du type de protection, être transmis une fois ou globalement pour plusieurs mouvements. Lorsqu’il existe des signaux nains, on peut les utiliser pour transmettre l’assentiment.

Les dispositions relatives aux aiguilles s’appliquent par analogie aux dispositifs de déraillement, aux croisements et aux traversées de voie.

En principe, les installations de passage à niveau et de régulation du trafic doivent être considérées comme déclenchées. Elles doivent, pour autant que cela soit techniquement possible, être enclenchées sur place par le CMAN ou, à sa demande, par le CC.

Pour franchir des installations déclenchées, il faut procéder selon les « Dispositions complémentaires en cas de dérangement aux installations de passage à niveau surveillées ainsi qu’aux installations de régulation du trafic».

Lorsqu’il est garanti que l’installation de passage à niveau ou de régulation du trafic est enclenchée, celle-ci peut être franchie sans restriction. Les conditions doivent être fixées par le GI.