Lorsqu’une irrégularité à la ligne de contact (bras de retenue défectueux, fil de contact qui pend, etc.) est annoncée au CC, le CC doit déterminer :

–     l’endroit du dommage

–     la nature du dommage.

Si le MEC constate des dommages à la ligne de contact,

–     le MEC doit immédiatement abaisser les pantographes et, si nécessaire, arrêter le convoi

–     le MEC peut poursuivre sa marche que s’il est établi que les pantographes ne sont pas endommagés et que la ligne de contact ne peut pas être plus endommagée

–     et que le MEC ne peut plus poursuivre sa marche, le MEC doit juger s’il y a un danger immédiat avec la ligne de contact arrachée ou lorsqu’une partie de celle-ci pend. En cas de danger, le MEC prend les mesures nécessaires afin que les voyageurs ne quittent pas le train et ce, jusqu’à ce que les collaborateurs compétents aient pris les mesures de sécurité correspondantes. On peut procéder à l’évacuation du train seulement lorsqu’il ne subsiste plus aucun danger.

Le CC doit :

–     protéger le tronçon concerné

–     aviser le service technique

–     dans la mesure du possible, éviter de circuler sur le tronçon concerné. Si cela n’est pas possible, le CC doit vérifier si l’endroit en question peut être encore franchi.

–      Si l’endroit en question ne peut plus être franchi, le CC doit interdire le tronçon.

–      Si l’endroit a été reconnu praticable ou s’il ne peut pas être établi qu’il l’est, un convoi ne peut circuler que lorsqu’il est établi qu’aucune autre irrégularité ne sera occasionnée et que le convoi ne sera pas mis en danger.

Le prochain convoi ne peut franchir l’endroit en question qu’avec les pantographes abaissés ou être conduit par des véhicules thermiques.

 Si le MEC juge l’endroit en question comme étant non franchissable ou si le MEC ne peut pas en juger, le CC interdit la voie.

 A défaut, les convois suivants doivent franchir l’endroit en question avec les pantographes abaissés ou être conduits par des véhicules thermiques.

Si les convois circulent avec pantographes abaissés, le CC doit aviser le MEC au moyen de l’ordre 9 à protocoler.

Cette règle est applicable jusqu’au moment où le service technique a analysé l’endroit et avisé le CC de la marche à suivre.