⚠️ Le tronçon en dérangement doit être franchi en marche à vue. Le MEC doit alors considérer les installations de passage à niveau surveillées comme étant en dérangement.

A partir du deuxième convoi, il existe la possibilité de franchir le tronçon en dérangement à la vitesse maximale prescrite pour autant que les conditions pour la suppression de la marche à vue soient remplies.

S’il existe la nécessité du point de vue exploitation, le GI doit régler dans les prescriptions d’exploitation les conditions et la marche à suivre pour la suppression de la marche à vue à partir du deuxième convoi.

Le CC doit vérifier si

–     le dernier convoi a quitté le tronçon en dérangement et son intégralité a été constatée et

–     si les directives définies par le GI dans ses prescriptions d’exploitation sont remplies.

Si les prescriptions d’exploitation du GI ne contiennent aucune directive pour la suppression de la marche à vue à partir du deuxième convoi, la marche à vue ne peut pas être supprimée.