14.4 Signal arrêt de secours sur les chantiers
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Lorsqu’il aperçoit le signal arrêt de secours sur les chantiers, le MEC doit arrêter immédiatement le convoi et prendre contact avec le CC. Le CC détermine les raisons avec le CS. Si le CC reçoit l’assentiment pour poursuivre la marche de la part du CS, le CC doit aviser contre quittance le MEC, après avoir éteint le signal. Si le chantier est non occupé ou si le CC ne peut pas prendre contact avec le CS, le CC doit prescrire au MEC du premier convoi, par un ordre à protocoler, le franchissement du signal arrêt de secours sur les chantiers à l’arrêt et la marche à vue jusqu’à l’extrémité du chantier. Si aucune irrégularité n’est constatée, le signal peut être éteint. Si le signal ne peut pas être éteint, le CC doit aviser les MEC, par un ordre à protocoler, pour franchir le signal arrêt de secours sur les chantiers. |
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