Si le MEC ou le CMAN constate une irrégularité à la ligne de contact, il doit dans la mesure du possible arrêter le convoi avant l’endroit du dommage ou abaisser les pantographes. Il faut en aviser immédiatement le centre de gestion en lui indiquant l’endroit où se trouve le dommage et sa nature.

Le centre de gestion doit :

–     arrêter le convoi suivant le cas échéant

–     si possible vérifier si l’endroit peut être franchi après entente avec le MEC ou le CMAN

–     aviser les convois suivants conformément aux consignes du GI

–     faire appel ou aviser le service d’intervention de l’exploitation et les services techniques.

Si l’endroit en question ne peut plus être franchi, le centre de gestion doit faire interdire le tronçon.

Si le convoi ne peut plus poursuivre sa marche, le MEC ou le CMAN doit juger s’il y a un danger immédiat avec la ligne de contact arrachée ou lorsqu’une partie de celle-ci pend. En cas de danger, le MEC ou le CMAN prend les mesures nécessaires afin que les voyageurs ne quittent pas le train et ce, jusqu’à ce que les collaborateurs compétents aient pris les mesures de sécurité correspondante. On peut procéder à l’évacuation du train seulement lorsqu’il ne subsiste plus aucun danger.

Les consignes du GI s’appliquent en ce qui concerne la possibilité pour les convois suivants de franchir l’endroit en question, par exemple avec les pantographes abaissés.

Si, après une absence de tension, le MEC constate que la ligne de contact ne peut pas immédiatement être remise sous tension, le MEC doit procéder comme suit :

–     poursuivre la marche en redoublant de prudence

–     s’arrêter à un endroit approprié, au plus tard à la prochaine halte, dans la mesure du possible sans gêner la circulation.