S’agissant des irrégularités reprises ci-après, les mesures y relatives sont applicables.

Les portes extérieures, parois latérales et toits coulissants ouverts doivent être immédiatement fermés.

Les chargements s’étant déplacés doivent être immédiatement remis en place et assurés.

Après un réenraillement, les véhicules déraillés ne peuvent être déplacés qu’avec l’assentiment du service technique et conformément à ses directives.

Si le MEC ne peut allumer aucun des feux avant, les dispositions suivantes s’appliquent :

– ☀️ Lorsque la visibilité est bonne

Le MEC annonce au CC de la défaillance des feux. Le train continue d’avancer à la vitesse maximale autorisée jusqu’à l’endroit le plus proche où les feux avant peuvent être réparés ou remplacés, ou bien où le véhicule concerné peut être remplacé. Alors qu’il poursuit sa route, le MEC utilise le sifflet de locomotive si cela est nécessaire ou sur instruction du CC.

– 🌙 Dans l’obscurité ou lorsque la visibilité est mauvaise

Le MEC avise le CC de la défaillance des feux.

🔦 Tant que l’avant du train est équipé d’un feu portatif diffusant une lumière blanche, le train continue d’avancer jusqu’à l’endroit le plus proche où les feux avant peuvent être réparés ou remplacés, ou bien où le véhicule concerné peut être remplacé. Si le train est difficilement identifiable, il faut, si nécessaire, réduire la vitesse en fonction des conditions de visibilité.

🚫 Si le train n’est pas muni d’un feu portatif à l’avant, il ne poursuit pas sa route, à moins que le CC ne donne l’instruction formelle de continuer jusqu’à l’endroit approprié le plus proche où la voie peut être libérée.

Alors qu’il poursuit sa route, le MEC utilise le sifflet de locomotive si cela est nécessaire ou sur instruction du CC.

Si le sifflet de locomotive est défaillant, le MEC en informe le CC. Le train ne dépasse pas la vitesse autorisée en cas de défaillance du sifflet de locomotive et s’achemine jusqu’à l’endroit le plus proche où le sifflet de locomotive peut être réparé ou le véhicule concerné remplacé. Le MEC doit être prêt à s’arrêter avant de franchir un passage à niveau où le sifflet de locomotive doit être actionné et ne franchir le passage à niveau que lorsqu’il est sans danger de le faire. Dans le cas où un dispositif d’avertissement à sons multiples est défaillant mais au moins l’un des sons fonctionne, le train peut poursuivre sa route normalement.

Si le CC constate la défaillance totale du signal de queue du train, il prend les mesures qui s’imposent pour faire stopper le train dans un endroit approprié et en informer le MEC.

Le MEC vérifie alors si le train est complet et procède si nécessaire à la réparation ou au remplacement du signal de queue du train.

Le MEC informe le CC que le train est prêt à poursuivre sa route. Dans le cas contraire, si la réparation n’est pas possible, le train ne peut repartir, sauf si le CC et le MEC conviennent de dispositions particulières.

Lorsque, de nuit et sur des tronçons nécessitant un déblocage manuel ou sur des lignes sans block, on constate qu’un signal de queue est éteint, le CC doit aviser contre quittance les gares suivantes.

Si l’indicateur de vitesse tombe en panne, le MEC doit réduire fortement la vitesse du convoi, de manière que la vitesse maximale autorisée ne soit pas dépassée. Si possible, le MEC doit estimer sa vitesse en fonction du kilométrage.

Seuls les trains équipés du dispositif d’inhibition du frein d’urgence ou du dispositif de demande de freinage d’urgence en état de marche peuvent circuler sur les tronçons sur lesquels ces dispositifs sont prescrits.

Si les prescriptions d’exploitation du GI exigent pour les trains un système de communication pour une transmission en phonie,

–     un train dans la gare de départ ne peut pas partir si le système de communication est défectueux,

–     un train peut continuer de circuler tant que la communication d’urgence est assurée ou tant qu’il existe un autre moyen de communication entre le CC et le MEC.

Le véhicule ou le système de communication doit être remplacé à la première occasion.