Contenu du cours
5 Chiffre plus valable
6 Chiffre plus valable
7 Dispositions complémentaires en cas de dérangement aux installations de passage à niveau surveillées ainsi qu’aux installations de régulation du trafic
0/2
8 Irrégularités à la voie
0/1
R 300.9 Dérangements

2.5 Suppression des mesures de sécurité après un convoi

 

 

 

S’il est assuré que le convoi a franchi puis libéré le tronçon en dérangement ou une partie de celui-ci, les mesures de sécurité correspondantes qui ont été prises spécialement pour ce convoi peuvent être supprimées.

 

 

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