Contenu du cours
5 Chiffre plus valable
6 Chiffre plus valable
7 Dispositions complémentaires en cas de dérangement aux installations de passage à niveau surveillées ainsi qu’aux installations de régulation du trafic
0/2
8 Irrégularités à la voie
0/1
R 300.9 Dérangements

15.4 Irrégularités aux voies et aux aiguilles

15.4.1 Premières constatations

 

 

 

Si le MEC ou le CMAN constate une irrégularité aux voies ou aux aiguilles, le MEC ou le CMAN doit dans la mesure du possible arrêter le convoi avant l’endroit du dommage. Il faut en aviser immédiatement le centre de gestion en lui indiquant l’endroit où se trouve le dommage et sa nature.

 

 

15.4.2 Mesures

 

 

 

Le centre de gestion doit :

–     arrêter le convoi suivant le cas échéant

–     si possible vérifier si l’endroit peut être franchi après entente avec le MEC ou le CMAN

–     aviser les convois suivants conformément aux consignes du GI

–     faire appel ou aviser le service d’intervention de l’exploitation et les services techniques.

Si l’endroit en question ne peut plus être franchi, le centre de gestion doit faire interdire la voie ou l’aiguille.

 

 

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