En cas d’irrégularités aux véhicules pouvant mettre en danger des personnes ou endommager des installations ou des véhicules, le convoi ne doit ni démarrer ni poursuivre sa marche.

Lorsque des installations de contrôle des trains destinées à la surveillance du bon fonctionnement technique d’un convoi en marche sont utilisées, le GI concerné doit édicter les dispositions d’exécution nécessaires.

En cas de dérangements et de défaillances, le centre de gestion décide de remplacer le véhicule concerné après entente avec les services techniques.

Lorsqu’une irrégularité à un véhicule est constatée, le personnel responsable doit, compte tenu des prescriptions d’exploitation en vigueur, décider si le convoi peut démarrer ou poursuivre sa marche. Lorsque le personnel responsable ne peut pas décider de lui-même sur place, il doit appeler en renfort le centre de gestion pour déterminer la marche à suivre.

La vérification et la levée d’un dérangement aux véhicules doivent, si possible, être effectuées depuis le côté opposé à la voie. Il convient à cet égard de respecter les dispositions relatives à la sécurité au travail.

S’agissant des irrégularités reprises ci-après, les mesures y relatives sont applicables :

–     Portes extérieures ouvertes

       Les portes extérieures ouvertes doivent être immédiatement fermées.

–     Véhicules déraillés

       Après un réenraillement, les véhicules déraillés ne peuvent être déplacés qu’avec l’assentiment du service technique et conformément à ses directives.

–     Défaillance totale ou partielle des feux avant

       Les ETF définissent la procédure à suivre en cas de défaillance des feux avant en tenant compte de la visibilité des convois pour les autres usagers.

–     Défaillance du sifflet de locomotive

       Si le sifflet de locomotive est inutilisable, le MEC ou le CMAN doit redoubler de prudence lors de la circulation. Le centre de gestion doit être avisé de la défaillance. Le train ou le mouvement de manœuvre s’achemine jusqu’à l’endroit le plus proche où le sifflet de locomotive peut être réparé ou le véhicule concerné remplacé.

–     Défaillance totale du signal de queue du train

       Les ETF définissent la procédure à suivre en cas de défaillance du signal de queue du train en tenant compte de la visibilité des convois pour les autres usagers.

–     Panne de l’indicateur de vitesse

       Si l’indicateur de vitesse tombe en panne, le MEC doit réduire fortement la vitesse du convoi, de manière que la vitesse maximale autorisée ne soit pas dépassée. Les ETF règlent la suite de la procédure.

–     Panne du dispositif d’inhibition du frein d’urgence / du dispositif de demande de freinage d’urgence

       Seuls les trains équipés du dispositif d’inhibition du frein d’urgence ou du dispositif de demande de freinage d’urgence en état de marche peuvent circuler sur les tronçons sur lesquels ces dispositifs sont prescrits.

–     Panne du système de communication en cas de transmission en phonie pour trains

       Les ECF règlent la procédure à suivre en cas de défaillance de systèmes de communication.

–     Panne du clignotant de direction

       En cas de panne des clignotants de direction, le MEC ou le CMAN doit conduire avec une prudence particulière. Le centre de gestion doit être avisé de la panne. Le train doit se rendre à l’endroit le plus proche où le clignotant de direction peut être remis en état ou le véhicule concerné remplacé.