10.3 Panne du contrôle de la marche des trains du véhicule de tête sur les tronçons à adhérence
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Dans la mesure où cela ne s’avère pas nécessaire, les véhicules présentant des dérangements au contrôle de la marche des trains ne doivent pas circuler comme véhicules de tête. Il est interdit de faire circuler des véhicules présentant des dérangements au contrôle de la marche des trains qui sortent de l’installation de maintenance.
Si le contrôle de la marche des trains du véhicule de tête tombe en panne, le MEC doit exiger, à la première occasion, la présence d’un MEC supplémentaire ou de personnel examiné en conséquence dans la cabine de conduite.
Avec un MEC supplémentaire ou du personnel examiné en conséquence, il est possible de circuler à la vitesse maximale de 80 km/h.
Aussi longtemps qu’aucun MEC supplémentaire ou personnel examiné en conséquence n’est présent dans la cabine de conduite, il est possible de continuer à circuler à la vitesse maximale de 40 km/h.
Les installations de passage à niveau surveillées uniquement par un contrôle de la marche des trains sont à considérer comme étant en dérangement.
À partir du moment où le dérangement survient, le véhicule peut être en service comme véhicule de tête au maximum 6 heures avec un contrôle de la marche des trains défectueux. Les courses directes vers l’installation de maintenance sont également autorisées après 6 heures, à condition qu’elles soient effectuées avec un MEC supplémentaire ou du personnel examiné en conséquence et à la vitesse maximale de 80 km/h.
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