La position de fin de course des aiguilles est contrôlée électriquement. Si le contrôle de fin de course manque, les signaux concernés ne peuvent pas être mis à voie libre.

Le CC peut demander au personnel technique ou au personnel lié à la circulation ferroviaire d’examiner sur place la position de fin de course correcte de l’aiguille afin de vérifier l’absence de corps étrangers et de dégâts mécaniques. Cet examen doit être répété après chaque manœuvre pour une aiguille abordée depuis le talon ou avant chaque franchissement pour une aiguille abordée depuis la pointe.

Si l’aiguille n’est mécaniquement pas en fin de course, si elle est endommagée ou si les résultats de l’examen sur place ne sont pas clairs, l’aiguille ne doit plus être franchie. On procédera ensuite selon les indications du service technique compétent.

Si le contrôle sur place d’une aiguille est effectué par du personnel se trouvant sur le train, le CC prescrit contre quittance au MEC l’arrêt devant l’aiguille et lui demande de contrôler l’aiguille.

Ensuite, l’assentiment ou l’ordre 1 à protocoler peut être transmis.

Si le contrôle sur place a révélé que l’aiguille est en bon état et qu’elle doit être franchie sans le contrôle de fin de course, il faut la mettre dans la position désirée et la protéger à l’appareil d’enclenchement contre une manœuvre inopinée. Jusqu’au contrôle sur place par le service technique compétent, les vitesses maximales suivantes doivent être prescrites par un ordre à protocoler :

–     10 km/h pour chaque franchissement d’une aiguille abordée depuis la pointe

–     40 km/h pour chaque franchissement d’une aiguille abordée depuis le talon.

Il faut procéder ensuite selon les indications du service technique compétent.