Lorsqu’une irrégularité à la voie (rupture de rail, déjettement de la voie, affouillement, etc.) est annoncée au CC, le CC doit déterminer :

–     l’endroit du dommage

–     la nature du dommage.

Le CC doit :

–     protéger le tronçon concerné

–     aviser le service technique

–     dans la mesure du possible, éviter de circuler sur le tronçon concerné. Si cela n’est pas possible, le CC doit vérifier si l’endroit concerné peut être encore franchi.

–      Si l’endroit en question ne peut plus être franchi, le CC doit interdire le tronçon.

–      Si l’endroit a été reconnu praticable ou s’il ne peut pas être établi qu’il l’est, le CC doit laisser franchir l’endroit en question par les convois suivants conformément aux dispositions ci-après.

Le CC prescrit la marche à vue, vitesse maximale 10 km/h, au prochain convoi à l’endroit en question et ce, par un ordre à protocoler.

🚫 Si le MEC confirme le dommage, le CC interdit la voie.

✅ Si le MEC ne constate aucun dommage, le CC prescrit par un ordre à protocoler la vitesse maximale de 40 km/h à l’endroit en question aux MEC des prochains convois.

Tant que les signaux de ralentissement ne sont pas posés, il faut procéder en outre selon les dispositions « Signaux de ralentissement non posés ».

Cette règle est applicable jusqu’au moment où le service technique a analysé l’endroit et avisé le CC de la marche à suivre.