Lorsqu’un danger est constaté ou qu’un accident survient, le personnel doit procéder dans l’ordre indiqué :

–     reconnaître le danger

–     évaluer les conséquences

–     diminuer le danger

–     déclencher l’alarme

–     procéder au sauvetage des personnes

–     poursuivre l’exploitation.

Sont considérés comme dangers de l’exploitation des tramways tous les événements provoquant ou susceptibles de provoquer un accident.

Il s’agit en particulier de :

–     véhicules qui ne sont pas en état de marche ou qui sont endommagés

–     déraillement

–     tamponnement/accostage

–     véhicules à la dérive

–     irrégularité inexpliquée pendant la marche du train

–     train demeurant immobile sans raison apparente

–     voie / aiguille / ligne de contact endommagée

–     dépassement d’un signal présentant l’image arrêt

–     réception d’un appel d’urgence ou d’une alerte

–     dangers et événements naturels (par ex. crue, tempête, incendie).

Sont considérés comme accidents en exploitation des tramways les événements ayant en particulier les conséquences suivantes :

–     personnes blessées ou tuées

–     gros animaux blessés ou tués

–     infrastructures endommagées

–     déraillement de véhicules ou dégâts causés à ceux-ci

–     véhicules routiers endommagés

–     collisions avec des objets sur et aux abords des voies et qui, en raison de leur taille ou structure, peuvent mettre en danger l’exploitation des tramways

–     incendies

–     lésions corporelles pouvant être graves ou dommages environnementaux (par ex. irrégularités avec des marchandises dangereuses / matières dangereuses).

Le personnel qui constate un danger ou un accident doit immédiatement, en prenant garde à sa propre sécurité, faire en sorte de réduire les conséquences, par exemple :

–     envoyer un appel d’urgence

–     arrêter les véhicules à la dérive

–     le CMAN donne un ordre d’arrêt

–     le RESCT fait évacuer la voie

–     le centre de gestion arrête l’exploitation

–     le MEC conduit le train en feu hors du tunnel, au besoin avec le dispositif d’inhibition du frein d’urgence

–     le MEC arrête le train à un endroit adéquat, au besoin en utilisant le dispositif d’inhibition du frein d’urgence (par ex. pas dans des tunnels, dans des galeries ou sur des ponts) ou enclenche le clignotant d’avertissement et envoie un appel d’urgence

–     avertir les personnes en danger.

Pour certains ouvrages, des règles spécifiques sont définies par le GI sur la base du concept d’alerte et de sauvetage. Ces règles spécifiques ont priorité sur les instructions générales.

Le personnel qui constate un danger ou un accident doit immédiatement aviser le centre de gestion et ce, selon le principe :

–     qui effectue l’annonce ?

–     qu’est-il arrivé ?

–     où est-ce arrivé ?

–     quand est-ce arrivé ?

Le GI édicte les dispositions d’exécution en fonction desquelles le centre de gestion prend les mesures qui s’imposent, par ex. l’information des autres convois, l’utilisation d’appels collectifs ou d’annonces effectuées sur tout le réseau.

En dégageant ou en sauvant des personnes, des animaux ou des objets, il doit être voué une attention toute particulière à la protection des personnes concernées. On prendra garde par exemple à

–     protéger la voie contre tout franchissement

–     ordonner une réduction de vitesse

–     déclencher les lignes de contact et les mettre à la terre

–     faire appel au service d’intervention de l’exploitation ou à du personnel auxiliaire sur place.

Lorsque tout danger est exclu, pour autant qu’aucune instruction contraire ne soit prévue par les services concernés et dès que les équipes d’enquête ont libéré les lieux de l’accident, les mesures pour limiter le danger peuvent être levées et l’exploitation peut être poursuivie.