Contenu du cours
1 Généralités
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300.9 – 1.1 Avis
300.9 – 1.2 Principes de base pour lever un dérangement
2 Processus principal en cas de dérangement
0/6
300.9 – 2.1 Vérifications et mesures de sécurité
300.9 – 2.2 Vitesse sur le tronçon en dérangement
300.9 – 2.3 Etablir et protéger un parcours
300.9 – 2.4 Assentiment
300.9 – 2.5 Suppression des mesures de sécurité après un convoi
300.9 – 2.6 Fin du dérangement
3 Dispositions complémentaires en cas de dérangement aux signaux
0/8
300.9 – 3.1 Ordre pour le franchissement de plusieurs signaux présentant l’image arrêt
300.9 – 3.2 Le signal principal reste à voie libre
300.9 – 3.3 Le signal principal se remet prématurément à l’arrêt
300.9 – 3.4 Signal de barrage
300.9 – 3.5 Signal annonciateur de voie libre éteint avec des trains passant sans arrêt
300.9 – 3.6 Image douteuse à un signal nain
300.9 – 3.7 Arrêt facultatif
300.9 – 3.8 Signaux concernant la traction électrique
4 Dispositions complémentaires en cas de dérangement aux aiguilles
0/7
300.9 – 4.1 Principe
300.9 – 4.2 Le verrouillage de l’aiguille manque
300.9 – 4.3 L’aiguille ne peut pas être manoeuvrée
300.9 – 4.4 Position des aiguilles incertaine
300.9 – 4.5 Le contrôle de l’aiguille manque
300.9 – 4.6 Talonnage d’aiguille
300.9 – 4.7 Calage d’une aiguille
5 Chiffre plus valable
6 Chiffre plus valable
7 Dispositions complémentaires en cas de dérangement aux installations de passage à niveau surveillées ainsi qu’aux installations de régulation du trafic
0/2
300.9 – 7.1 Dérangement aux installations de passage à niveau surveillées
300.9 – 7.2 Dérangement aux installations de régulation du trafic
8 Irrégularités à la voie
0/1
300.9 – 8.1 Premières constatations
9 Irrégularités à la ligne de contact
0/2
300.9 – 9.1 Premières constatations
300.9 – 9.2 Ligne de contact sans tension
10 Dérangement aux équipements de sécurité des trains
0/5
300.9 – 10.1 Fonctionnement du contrôle de la marche des trains lorsque le signal principal présente un assentiment pour circuler
300.9 – 10.2 Dérangement aux équipements de voie du contrôle de la marche des trains
300.9 – 10.3 Panne du contrôle de la marche des trains du véhicule de tête sur les tronçons à adhérence
300.9 – 10.4 Panne du dispositif de sécurité du véhicule de tête sur les tronçons à adhérence
300.9 – 10.5 Panne d’un équipement de sécurité sur un chemin de fer à crémaillère
11 Irrégularités aux véhicules
0/3
300.9 – 11.1 Principe
300.9 – 11.2 Premières constatations
300.9 – 11.3 Mesures à prendre pour certaines irrégularités
12 Dérangement aux freins et rupture d’attelage
0/3
300.9 – 12.1 Dérangement aux freins
300.9 – 12.2 Rupture d’attelage
300.9 – 12.3 Poursuite de la marche
13 Danger et accidents
0/7
300.9 – 13.1 Comportement de manière générale
300.9 – 13.2 Type de dangers
300.9 – 13.3 Genre d’accidents
300.9 – 13.4 Diminuer le danger
300.9 – 13.5 Alarmer
300.9 – 13.6 Sauvetage et mesures de protection à l’endroit de l’accident
300.9 – 13.7 Poursuite de l’exploitation
14 Dispositions complémentaires en cas de danger et d’accidents
0/7
300.9 – 14.1 Comportement du MEC qui aperçoit le signal d’alerte ou en cas d’appel d’urgence confus
300.9 – 14.2 Frein d’urgence activé
300.9 – 14.3 Poursuite de la marche avant l’arrivée de l’aide
300.9 – 14.4 Signal arrêt de secours sur les chantiers
300.9 – 14.5 Accidents avec des matières dangereuses
300.9 – 14.6 Comportement à adopter avec les personnes concernées
300.9 – 14.7 Mesures pour préserver la situation de l’accident
15 Dérangements en exploitation des tramways
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300.9 – 15.1 Principe
300.9 – 15.2 Dispositions en cas de dérangement aux aiguilles
300.9 – 15.3 Dispositions en cas de dérangement aux installations de régulation du trafic
300.9 – 15.4 Irrégularités aux voies et aux aiguilles
300.9 – 15.5 Irrégularités à la ligne de contact
300.9 – 15.6 Dérangement aux équipements de sécurité des trains
300.9 – 15.7 Irrégularités aux véhicules
300.9 – 15.8 Dérangement aux freins
300.9 – 15.9 Danger et accidents
300.9 – 15.10 Dispositions complémentaires en cas de danger et d’accidents
R 300.9 Dérangements

2.4 Assentiment

2.4.1 Assentiment pour les trains

L’assentiment est transmis comme suit :

–     en mettant à voie libre le signal principal ou

–     en mettant à voie libre le signal principal au moyen d’une commande de secours ou

–     au moyen du signal principal pour installation de passage à niveau en dérangement ou

–     au moyen du signal auxiliaire ou

–     au moyen de l’ordre 1 à protocoler ou

–     sur les tronçons dépourvus de signaux principaux, le GI doit définir la procédure à suivre.

2.4.2 Le signal principal est mis à voie libre au moyen d’une commande de secours

Si le signal principal est mis à voie libre au moyen d’une commande de secours, le CC doit prescrire au prochain convoi, avant la mise à voie libre du signal principal, la marche à vue au moyen de l’ordre 6 à protocoler, excepté si les directives pour la suppression de la marche à vue à partir du deuxième convoi sont remplies.

2.4.3 Signal auxiliaire et franchissement d’un signal présentant l’image d’arrêt

Au moyen du signal auxiliaire ou avec l’ordre 1 à protocoler, le CC transmet l’assentiment pour franchir le signal principal concerné au MEC.

Le signal auxiliaire ou l’ordre 1 à protocoler permet également le franchissement des signaux nains éteints et présentant l’image arrêt.

⚠️ Il y a lieu de circuler en marche à vue jusqu’au prochain signal principal. Il faut s’attendre à trouver le prochain signal principal présentant l’image arrêt.

Aucun avis supplémentaire au MEC n’est nécessaire si une entrée sur voie occupée s’effectue simultanément.

S’il faut circuler au-delà du prochain signal principal à voie libre en marche à vue, il faut le prescrire au MEC au moyen de l’ordre 6 à protocoler.

Si un signal auxiliaire s’éteint avant que la tête du train ne l’ait franchi, le MEC doit arrêter immédiatement le train et prendre contact avec le CC.

2.4.4 Assentiment pour les mouvements de manœuvre en gare

Le CC transmet au CMAN, par un avis contre quittance, l’ordre pour franchir à l’arrêt le signal nain ou le signal de manœuvre. Cet ordre doit être transmis séparément pour chaque mouvement de manœuvre.

2.4.5 Assentiment pour les mouvements de manœuvre en pleine voie

Avant de transmettre l’assentiment sur le tronçon en dérangement, le CC doit prescrire au prochain mouvement de manœuvre en pleine voie la marche à vue au moyen de l’ordre 6 à protocoler, excepté si les directives pour la suppression de la marche à vue à partir du deuxième convoi sont remplies.

2.4.6 Assentiment pour les mouvements de manœuvre sur voie interdite

Avant de transmettre l’assentiment sur le tronçon en dérangement, le CC avise le CS, par un ordre à protocoler, que la marche à vue ne peut pas être supprimée pour les mouvements de manœuvre concernés.

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