Contenu du cours
5 Chiffre plus valable
6 Chiffre plus valable
7 Dispositions complémentaires en cas de dérangement aux installations de passage à niveau surveillées ainsi qu’aux installations de régulation du trafic
0/2
8 Irrégularités à la voie
0/1
R 300.9 Dérangements

13.7 Poursuite de l’exploitation

 

 

 

Lorsque tout danger est exclu, pour autant qu’aucune instruction contraire ne soit prévue par les services concernés et dès que les équipes d’enquête ont libéré les lieux de l’accident, les mesures pour limiter le danger peuvent être levées et l’exploitation peut être poursuivie.



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