Si le contrôle de la marche des trains transmet un message d’erreur lors du franchissement d’un équipement de voie du contrôle de la marche des trains, le MEC en informe le CC en indiquant le signal concerné et, si possible, le type d’erreur.

Jusqu’à la levée des dérangements permanents aux équipements de voie du contrôle de la marche des trains, le CC doit aviser contre quittance les MEC du dysfonctionnement ou du non fonctionnement du contrôle de la marche des trains. Le MEC ne doit pas arrêter le train malgré le fonctionnement du contrôle de la marche des trains à hauteur d’un signal principal présentant un assentiment pour circuler.

Les installations de passage à niveau surveillées uniquement par le contrôle de la marche des trains sont à considérer comme étant en dérangement.