Si une installation de passage à niveau surveillée est en dérangement, le signal principal reste à l’arrêt ou le feu de contrôle est éteint.

Si une installation de passage à niveau est mécaniquement endommagée  en raison d’influences extérieures, les collaborateurs concernés doivent convenir de la suite de la procédure.

Le processus principal pour les dérangements s’applique pour une installation de passage à niveau surveillée par un signal principal et en dérangement. Font exception les signaux principaux sur lesquels l’assentiment pour franchir est transmis au moyen du signal principal pour installation de passage à niveau en dérangement.

Si l’assentiment pour franchir est transmis au moyen d’un signal principal pour installation de passage à niveau en dérangement, il convient d’appliquer les dispositions pour le franchissement d’une installation de passage à niveau en dérangement ⬇️. La vitesse maximale est de 60 km/h jusqu’au dernier passage à niveau en dérangement de l’installation de passage à niveau surveillée. Indépendamment de cette prescription, il convient de respecter une vitesse maximale de 40 km/h sur les aiguilles en gare et celles en pleine voie.

Si le MEC rencontre un feu de contrôle éteint ou que le contrôle de la marche des trains s’active, il doit appliquer les dispositions pour le franchissement d’une installation de passage à niveau en dérangement ⬇️.

Si le MEC constate qu’un feu de contrôle est éteint ou que le contrôle de la marche des trains s’active et que le MEC n’a pas été avisé, le MEC  doit annoncer le dérangement au CC, au plus tard après le franchissement du dernier passage à niveau de l’installation de passage à niveau en dérangement. Le CC avise contre quittance les trains suivants du feu de contrôle éteint ou du contrôle de la marche des trains en dérangement.

1️⃣ Sans surveillance sur place, un passage à niveau surveillé doit être franchi comme suit par le MEC :

–     avant de franchir le passage à niveau, la vitesse doit être réduite à la vitesse d’un homme au pas, en cas de nécessité il faut s’arrêter

–     donner des signaux d’avertissement et avancer avec le premier véhicule sur le passage à niveau

–     reprendre la vitesse autorisée dès que le premier véhicule a franchi le passage à niveau.

2️⃣ Avec une surveillance sur place, un passage à niveau surveillé peut être franchi à la vitesse maximale autorisée.

Avant qu’un convoi ne s’engage sur un tronçon avec une installation de passage à niveau surveillée en dérangement, le CC doit aviser du départ imminent les personnes compétentes chargées de surveiller le passage à niveau sur place. Avant de transmettre l’assentiment, le CC doit recevoir, de la part des personnes compétentes la confirmation que l’arrêt du trafic routier est garanti.

Le CC doit aviser contre quittance le MEC que le passage à niveau surveillé est en dérangement et qu’il est surveillé sur place. Cet avis est supprimé lorsqu’un train doit circuler en marche à vue en raison d’un dérangement.

Si l’installation de passage à niveau surveillée ne se déclenche pas avec la commande automatique, les barrières peuvent être ouvertes au moyen d’une commande de secours ou, pour les signaux à feux clignotants, déclenchés manuellement,

–     lorsqu’aucun véhicule ferroviaire ne se trouve sur le passage à niveau

–     lorsqu’aucun véhicule ferroviaire ne s’approche du passage à niveau

–     lorsqu’aucun signal ou aucun assentiment n’autorise de circuler sur le passage à niveau

–     lorsqu’un signal de protection ne peut pas être mis auparavant à l’arrêt au moyen de la mise à l’arrêt de secours et que les conditions ci-dessus soient remplies.