Si le contrôle de la marche des trains transmet de manière inopinée la fonction « Arrêt » ou « Avertissement » lors du franchissement d’un signal principal présentant un assentiment pour circuler, le MEC doit admettre que le signal a été remis intentionnellement à l’arrêt. Le train doit être arrêté immédiatement. Il n’est permis de remettre le convoi en marche qu’avec l’assentiment du CC par un avis contre quittance.