Contenu du cours
5 Chiffre plus valable
6 Chiffre plus valable
7 Dispositions complémentaires en cas de dérangement aux installations de passage à niveau surveillées ainsi qu’aux installations de régulation du trafic
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8 Irrégularités à la voie
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R 300.9 Dérangements

15.1 Principe

 

 

 

Le GI définit les dérangements et les irrégularités pour lesquels il faut obtenir une information et une permission du centre de gestion avant la circulation d’un convoi ou une manipulation. Durant le temps de présence du personnel, le centre de gestion prend la direction de la régulation et de l’information, ordonne des mesures et les supprime. Le GI règle dans ses prescriptions d’exploitation la procédure à suivre en cas d’absence du personnel du centre de gestion.

Le GI règle l’engagement, l’habilitation à donner des instructions, les commandes autorisées sur les installations et l’équipement du personnel du service d’intervention de l’exploitation sur place ou du personnel qui vient en renfort.

 

 

15.1.1 Avis

 

 

 

Au besoin, le personnel concerné se concerte de manière réciproque sur les irrégularités, les retards ainsi que sur les effets et les mesures.

En cas de dérangement engendrant un retard, les voyageurs doivent être informés sur le motif et, lorsqu’elle est connue, sur la durée probable du dérangement jusqu’à la poursuite de la marche.

La sécurité des personnes concernées doit être garantie. Ces personnes doivent être rendues attentives aux dangers éventuels.

Le GI règle les conditions d’appel au service d’intervention de l’exploitation et aux services technique.

 

 

15.1.2 Première vérifications

 

 

 

Lorsqu’un signal ne se met pas à voie libre ou lorsqu’une aiguille ou un autre élément n’atteint pas l’état voulu, il faut partir du principe qu’une manipulation a été omise ou que des raisons d’exploitation l’empêchent. Si ce n’est pas le cas, il faut partir du principe qu’il s’agit d’un dérangement.

Font notamment partie des éléments :

–     les aiguilles, le cas échéant avec l’ELV correspondant et les signaux d’aiguilles

–     les installations de régulation du trafic, le cas échéant avec l’ELV correspondant

–     les signaux fixes.

 

 

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